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Un tribunal a infligé une amende à une entreprise qui a importé en Russie des voitures télécommandées reproduisant la VAZ-2107.

Les douanes russes ont révélé la violation des droits de propriété intellectuelle d'AvtoVAZ et ont infligé une amende de 50,000 roubles à l'entreprise qui a importé en Kalmoukie des jouets en provenance de Chine. Le service de presse du Département des douanes du Sud a indiqué qu'une société d'Elista avait tenté d'exporter en Russie 1,332 jouets « reproduisant la forme de la VAZ-2107 ».

« Le détenteur des droits - la société AvtoVAZ (Togliatti) - a indiqué que le droit de fabriquer des jouets portant le logo Lada avait été accordé à un certain nombre d'entreprises, mais que le fabricant des voitures importées ne figurait pas sur cette liste. Les accords de licence pour le droit d'utiliser la marque dans la fabrication et la vente de ce produit n’ont pas été conclus avec le fabricant et l'importateur chinois de jouets », peut-on lire sur le site web du Département des douanes du Sud.

Ainsi, les marchandises produites ont été importées sur le territoire de la Fédération de Russie en violation des droits exclusifs sur la propriété intellectuelle, ce qui a valu à l'entreprise - selon le rapport officiel - une amende.

Le design de ces jouets fait clairement référence à la VAZ « classique ». Comme le montrent les photos jointes au rapport officiel, il s'agit de voitures télécommandées dont la carrosserie est de couleur noire ou bleue, certaines portant l'inscription « DPS » sur les côtés accompagnée d'une rampe de gyrophares. Il n'y a pas de logo AVTOVAZ sur les produits, mais sur l'emballage, qui pour une raison quelconque ressemble au drapeau français, outre l'inscription « édition limitée », on trouve la marque « VAZ-2107 ».

Lu sur : https://auto.mail.ru/article/103304-v-rossiyu-ne-propustili-vazovskie-mashinki-na-distantsionnom-upravlenii/
Adaptation VG